TERMES ET CONDITIONS

1. Objet des CGU

Ces Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet du Club de Sumo "Byakko no Sumo", accessible à l’adresse http://www.byakkonosumo.fr

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2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau sont à la charge de l’utilisateur.

Certaines rubriques peuvent être restreintes aux membres du club ou nécessiter un mot de passe.

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3. Contenu du site

Le site présente les activités, événements, actualités et informations pratiques du Club de Sumo "Byakko no Sumo". Bien que nous veillions à l’exactitude des informations diffusées, nous ne pouvons garantir leur mise à jour constante.

Le club se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment sans préavis.

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4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de l'association ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

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5. Comportement des utilisateurs

Les utilisateurs s'engagent à utiliser le site dans le respect de la loi, des bonnes mœurs et des présentes CGU. Sont interdits :

• les propos diffamatoires, injurieux ou incitant à la haine,

• toute tentative d’accès non autorisé à des zones privées du site,

• tout usage du site à des fins commerciales sans accord préalable.

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6. Données personnelles

L’utilisation du site peut entraîner la collecte de données personnelles, conformément à notre Politique de confidentialité. L’utilisateur peut consulter cette page pour en savoir plus sur ses droits.

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7. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Voir notre Politique de cookies pour plus d’informations.

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8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Le Club de Sumo "Byakko no Sumo" ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.

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9. Responsabilité

Le Club de Sumo "Byakko no Sumo" ne pourra être tenu responsable en cas de dysfonctionnement du site, de bug, d'interruption de service, ou de préjudice indirect lié à l’utilisation du site.

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10. Modification des CGU

Le Club de Sumo "Byakko no Sumo" se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. La dernière version publiée sur le site fait foi.

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11. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’association.

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Dernière mise à jour : 02 Août 2025

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